TVA et frais d'affranchissement

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Question posée le 25/08/2011 par Anonyme

Si je sous-traite l'envoi de mon courrier à un routeur, est-ce que les frais d'affranchissement sont également soumis à TVA ?

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1 réponse d'expert

Réponse envoyée le 15/11/2011 par Ancien expert Ooreka

Tout dépend le type d'envoi. Il existe différentes solutions suivant le courrier envoyé. Si c'est du courrier publicitaire (marketing direct) et si il y en a plus de 1000 il y a des tarifs spéciaux.
Auriez vous un exemple afin que je vous précise une réponse ?

Cordialement,

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